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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS SPORT SOCKS
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LA DOUBLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DOUBLE
BUSINESS SPORT SOCKS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92440300
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2022

Présentation de la marque LA DOUBLE

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS SPORT SOCKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DOUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUSINESS SPORT SOCKS domicilié(e) 37 rue des Bonnetiers - 60220 - MOLIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 081 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LA DOUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DOUBLE est expirée depuis le 28 octobre 2022.

BUSINESS SPORT SOCKS a également déposé les autres marques suivantes : SOCKFIX , THYO HIGH TECHNICAL SPORT SOCKS , TIBOR , Fini les chaussettes tristes , THYO, notre technicité au service de votre performance , THYO


BUSINESS SPORT SOCKS, Société par Actions Simplifiée - 37 rue des Bonnetiers - 60220 - MOLIENS - France - SIREN 432081867


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 6 mars 1995 - Transmission de propriété n°182769 - Publication au BOPI 1995-03-06

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2002 n°2220552 - Publication au BOPI 2002-04-29

Inscription le 20 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448931 - Publication au BOPI 2007-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Inscription le 18 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°586677 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-18

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509499 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-09-18

Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment chaussettes